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Marques déposées par monsieur BERNARD François
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LOCATERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOCATERRE
M. BERNARD François, Agissant pour le compte de la société LOCATERRE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3921057
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
LOCATERRE de BERNARD François

Présentation de la marque LOCATERRE

Déposée le 21 mai 2012 par monsieur BERNARD François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOCATERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur BERNARD François domicilié(e) 109 Chemin du Moulin des Forges - 13710 - FUVEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD François domicilié(e) 109 Chemin du Moulin des Forges - 13710 - FUVEAU - France.

La marque LOCATERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOCATERRE est expirée depuis le 21 mai 2022.


M. BERNARD François, Agissant pour le compte de la société LOCATERRE en cours de formation - 109 Chemin du Moulin des Forges - 13710 - FUVEAU - France


M. BERNARD François - 109 Chemin du Moulin des Forges - 13710 - FUVEAU - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.